État actuel : Publiée (En cours d'examen)
Le dernier examen de cette norme date de 2023. Cette édition reste donc d’actualité.
Format Langue
PDF
Papier
  • CHF40
Convertir les francs suisses (CHF) dans une autre devise

Résumé

La présente Norme internationale prescrit les formats des enregistrements nécessaires à la transmission, par des moyens électroniques, des numéros de titres et de certificats à d'autres établissements ou organisations (par exemple, en tant que partie d'un message de valeurs mobilières prévu par l'ISO 7775). La présente Norme internationale est applicable à toutes les valeurs mobilières, quels que soient leur type, l'émetteur ou le pays d'émission.

Informations générales

  • État actuel
     : Publiée
    Date de publication
     : 1995-12
    Stade
    : Norme internationale confirmée [90.93]
  • Edition
     : 2
    Nombre de pages
     : 6
  • Comité technique :
    ISO/TC 68/SC 9
    ICS :
    03.060 
  • RSS mises à jour
Standard first page

Prévisualiser 

Prévisualiser cette norme sur notre Plateforme de consultation en ligne (OBP)

Cycle de vie

Vous avez une question?

Consulter notre FAQ

Service à la clientèle
+41 22 749 08 88

Horaires d’ouverture:
De lundi à vendredi - 09:00-12:00, 14:00-17:00 (UTC+1)

  2. Store
  3. Catalogue de normes
  4. TC
  5. ISO/TC 68/SC 9
  6. ISO 8532:1995